Mentions légales

A propos du site Krav Maga Style Mouscron

  • Responsable de la publication : Alain Bayard
  • Editeur du site : Krav Maga Style Mouscron
    Association sans but lucratif (n° 0773.335.171)
    Siège social : 3 rue des Primevères, 7711 Doittignies
  • Informations concernant l’hébergeur du site : OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix
  • Crédits photos : Idéal Studio – Pierre Magne, JC Photographe – Krav Maga Style Mouscron

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site https://kravmagastylemouscron.be implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Krav Maga Style Mouscron. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

La responsabilité de Krav Maga Style Mouscron ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités. L’utilisateur du Site reconnaît que son matériel de connexion au Site est sous son entière responsabilité et qu’il doit prendre toutes les mesures appropriées visant à protéger ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte. Krav Maga Style Mouscron ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’utilisateur du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet. Enfin, l’utilisateur du Site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du Site.

Cookies et hyperlien

Le site peut faire usage de cookies qui ont pour but d’améliorer le service des utilisateurs et seront éventuellement utilisés à cette seule fin. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de Krav Maga Style Mouscron qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.